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Marques déposées par monsieur RAPHAEL MIGNON
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SWEETHOME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SWEETHOME
M. RAPHAEL MIGNON

Numéro de dépôt :
4272496
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2026
SWEETHOME de RAPHAEL MIGNON

Présentation de la marque SWEETHOME

Déposée par voie électronique le 17 mai 2016 par monsieur RAPHAEL MIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWEETHOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est monsieur RAPHAEL MIGNON domicilié(e) CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAPHAEL MIGNON domicilié(e) CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France.

La marque SWEETHOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEETHOME arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

RAPHAEL MIGNON a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE SWEETOOM BRETAGNE


M. RAPHAEL MIGNON - CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France


M. RAPHAEL MIGNON - CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 30 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724860 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Fils électriques ; relais électriques ; batteries électriques ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Distribution des eaux ; distribution d'électricité ;

Purification de l'air ; production d'énergie .